Conditions générales

Conditions d’utilisation — The Mold

Dernière mise à jour : 7 Janvier 2026

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Bienvenue sur le site web de The Mold. En accédant à notre site ou en vous inscrivant à l’un de nos programmes de basketball, vous acceptez d’être lié(e) par les présentes Conditions d’utilisation.
Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site ni nos services.

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1. Définitions

• « The Mold », « nous », « notre », « nos » désignent l’organisation sportive The Mold, incluant ses entraîneurs, représentants et collaborateurs.

• « Utilisateur », « vous », « participant », « client » désignent toute personne accédant au site ou inscrite à un programme.

• « Programmes » désignent les programmes de basketball offerts par The Mold, incluant les forfaits, périodes d’entraînement, camps, ligues ou activités connexes.

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2. Admissibilité

En utilisant notre site ou en vous inscrivant à un programme, vous confirmez que :

• Vous avez au moins 13 ans ou disposez de l’autorisation d’un parent ou tuteur légal.

• Vous êtes légalement en mesure de conclure un contrat.

• Les informations fournies lors de l’inscription sont exactes et à jour.

Les parents ou tuteurs légaux sont entièrement responsables des mineurs inscrits.

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3. Programmes de basketball

• Les inscriptions aux programmes se font via notre site web ou nos plateformes officielles.

• Les programmes sont offerts pour une durée déterminée (ex. : programme de 3 mois, saison, camp).

• Le contenu des programmes (exercices, intensité, structure) peut être ajusté par les entraîneurs selon :

  • le niveau des participants

  • la sécurité

  • les besoins du groupe

• The Mold se réserve le droit de refuser ou d’exclure un participant dont le comportement nuit au bon déroulement ou à la sécurité du programme.

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4. Tarifs, forfaits et paiements

• Tous les prix sont indiqués en dollars canadiens (CAD).

• L’inscription à un programme constitue un engagement pour la durée complète du programme.

• Les paiements sont non transférables et ne peuvent être partagés entre participants.

• Sauf indication contraire, les paiements sont finaux et soumis à la politique de remboursement.

• The Mold se réserve le droit de modifier ses tarifs avec un avis préalable.

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5. Absences, annulations et politique de remboursement

• Les absences à une activité incluse dans un programme ne donnent pas droit à un remboursement ou à un remplacement.

• Aucun remboursement ne sera accordé pour une non-participation partielle au programme.

• Des exceptions (blessure majeure, déménagement) peuvent être évaluées au cas par cas, à la discrétion de The Mold.

• The Mold peut modifier l’horaire ou annuler une activité pour des raisons de sécurité, de logistique ou de force majeure.

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6. Santé, sécurité et responsabilité

En participant aux programmes de The Mold, vous reconnaissez que :

• Le basketball et l’entraînement physique comportent des risques inhérents (blessures, chutes, collisions).

• Vous êtes responsable de vous assurer que votre condition physique permet la participation.

• Vous participez volontairement et assumez l’ensemble des risques liés aux activités.

• The Mold ne peut être tenu responsable des blessures, pertes ou dommages survenus dans le cadre des programmes.

• Les parents ou tuteurs assument l’entière responsabilité des participants mineurs.

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7. Renonciation et limitation de responsabilité

Dans la mesure permise par la loi, vous acceptez de :

• Dégager The Mold, ses entraîneurs et représentants de toute responsabilité liée à votre participation.

• Ne pas intenter de recours juridique pour des blessures, dommages ou pertes.

• Indemniser The Mold pour toute réclamation résultant du non-respect des présentes conditions.

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8. Code de conduite

Les participants s’engagent à :

• Respecter les entraîneurs, le personnel et les autres joueurs.

• Adopter un comportement sécuritaire et respectueux.

• Respecter les règles des installations utilisées.

Tout comportement inapproprié, dangereux ou perturbateur peut entraîner une exclusion du programme sans remboursement.

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9. Propriété intellectuelle

Tout le contenu du site et des programmes (logos, documents, vidéos, méthodes d’entraînement, images) est la propriété exclusive de The Mold.
Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

10. Confidentialité

Les renseignements personnels collectés sont utilisés conformément à notre Politique de confidentialité.
The Mold ne vend ni ne partage vos données personnelles à des fins commerciales.

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11. Utilisation du site web

Vous vous engagez à ne pas :

• Tenter d’accéder de façon non autorisée au site ou à ses systèmes.

• Introduire des contenus malveillants ou frauduleux.

• Utiliser le site à des fins commerciales non autorisées.

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12. Résiliation

The Mold peut suspendre ou mettre fin à la participation d’un utilisateur en cas de :

• Non-respect des présentes conditions

• Non-paiement

• Comportement dangereux ou inapproprié

• Utilisation abusive du site ou des services

Aucun remboursement ne sera accordé dans ces situations.

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13. Lois applicables

Les présentes Conditions d’utilisation sont régies par les lois de la province de Québec (Can

 

14. Modifications

The Mold se réserve le droit de modifier ces Conditions d’utilisation en tout temps.
Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site.
La poursuite de l’utilisation du site ou des programmes constitue une acceptation des conditions mises à jour.